compte tenu des circonstances

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• compte — [ kɔ̃t ] n. m. • XIIe; cunte 1080; lat. computus, de computare I ♦ Détermination d une quantité. 1 ♦ Action d évaluer une quantité (⇒ compter); cette quantité. ⇒ 1. calcul, dénombrement, énumération. Faire un compte. Le compte des dépenses. Faire …   Encyclopédie Universelle

• compte\ rendu — compte [ kɔ̃t ] n. m. • XIIe; cunte 1080; lat. computus, de computare I ♦ Détermination d une quantité. 1 ♦ Action d évaluer une quantité (⇒ compter); cette quantité. ⇒ 1. calcul, dénombrement, énumération. Faire un compte. Le compte des dépenses …   Encyclopédie Universelle

• Panneau d'interdiction aux véhicules transportant des marchandises (France) — Panneau d interdiction aux véhicules affectés au transport de marchandises (France) La signalisation d interdiction d accès d’une rue ou d’un espace ouvert à la circulation aux véhicules affectés au transport de marchandises se fait en France à l …   Wikipédia en Français

• Panneau d'interdiction aux véhicules transportant des marchandises explosives ou inflammables (France) — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge et portant en son centre un pictogramme représentant un véhicule et une flamme signale à l’usager de la route une interdiction d accès aux véhicules …   Wikipédia en Français

• Panneau d'interdiction aux véhicules transportant des marchandises polluantes (France) — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge et portant en son centre deux pictogrammes représentant respectivement l’avant et l’arrière d’un véhicule avec une indication de longueur entre les… …   Wikipédia en Français

• Panneau d'interdiction aux véhicules transportant des matières dangereuses (France) — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge et portant en son centre un pictogramme représentant un véhicule avec un chargement de couleur jaune, signale à l’usager de la route une… …   Wikipédia en Français

• Panneau d'interdiction aux véhicules transportant des marchandises explosives ou inflammables en France — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge et portant en son centre un pictogramme représentant un véhicule et une flamme signale à l’usager de la route une interdiction d accès aux véhicules …   Wikipédia en Français

• Panneau d'interdiction aux véhicules transportant des marchandises polluantes en France — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge et portant en son centre deux pictogrammes représentant respectivement l’avant et l’arrière d’un véhicule avec une indication de longueur entre les… …   Wikipédia en Français

• Panneau d'interdiction aux véhicules transportant des matières dangereuses en France — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge et portant en son centre un pictogramme représentant un véhicule avec un chargement de couleur jaune, signale à l’usager de la route une… …   Wikipédia en Français

• Union des Groupements d'Achats Publics — Établissement public à caractère industriel et commercial Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …   Wikipédia en Français

• Chronologie des alternatives (1921 à 1940) — Sommaire 1 1921 2 1922 3 1923 4 1924 5 1925 …   Wikipédia en Français